pv n°05 CFRQD

FEDERATION  ALGERIENNE  DE  HAND-BALL  

COMMISSION  FEDERALE de REGLEMENT  QUALIFICATION et de DISCIPLINE

 

Procès Verbal

 N°05

Du 10 OCTOBRE 2013

 

étaient présents :

 

MM BENTERKI Fayçal             Président.

MEKKI Ali                   Secrétaire.

ZITOUNI Mohamed        Membre

BAZIZI Mohamed        Membre

TAFER Salah               Membre

RECIOUI Hocine             Membre

BENSEDDIK            Mohamed       Membre.

Ordre du jour :

 

  • Courrier arrivée.
  • Courrier départ.
  • Travaux des sous commissions.
  • Divers.

Courrier  arrivée.

 

  • Reçu correspondance du président de l’association CRBEE  du 30/09/2013. pris note.
  • Reçu rapport des officiels de la rencontre MAJD – ESA  S/H du 01/10/2013.
  • Reçu rapport des arbitres de la rencontre OEO – CRBBA  S/H du 01/10/2013 à Oued Souf.
  • Reçu rapport du délégué de la rencontre OEO – CRBBA  S/H du 01/10/2013 à Oued Souf.
  • Reçu  correspondance de l’association CRBBA relative à la rencontre OEO – CRBBA  S/H du 01/10/2013 à El Oued Souf.
  • Reçu  correspondance de l’association OEO  relative à la rencontre OEO – CRBBA  S/H du 01/10/2013 à El Oued Souf.
  • Reçu rapport du délégué de la rencontre NRBT – CRBB  S/H du 04/10/2013 à El Touggourt. Pris note.

 

Courrier  départ :

- Procès verbal n° 04 CFRQD du 01/10/2013.

- Correspondance  adressée à l’association CRBBA réf : 1430/FAHB/13 du 29/09/2013, objet : convocation de l’entraineur adjoint SEHILI Belgacem.

- Convocation des officiels de la rencontre OEO – CRBBA  S/H du 01/10/2013. 

Auditions :

  • accordée à Mr SEHILI Belkacem adjoint entraineur du CRBBA.
  • accordée aux officiels de la rencontre OEO -CRBBA du 01/10/2013. 

Sous commission de Discipline :

Affaire N° 14      - Rencontre MAJD – ESA  du 01/10/2013

  Division Une S/H. à Blida. 

- Vu la feuille de Match.

- Vu le Rapport des arbitres de la rencontre.

- Attendu que le soigneur CHERANE  Ridha  licence n°597 de l’association MAJD à proféré des insultes envers arbitres.

La commission Décide :

 

Article 01: Le soigneur CHERANE  Ridha  licence n°597 de l’association MAJD est Suspendu de HUIT (08)Matchs

                Conformément à l’article 04 du BSDF /FAHB.

Article 02: Amende de Dix Mille Dinars (10.000 DA) est infligée à l’association MAJD Blida conformément

à l’article 4 du BSDF/FAHB. Amende payable sous quinzaine.

 

Affaire N° 15      - Rencontre HBCEB – JSA  du 28/10/2013

Division Une S/D. à El Biar.

- Vu la feuille de Match.

- Usant des droits d’évocation par la FAHB conformément à l’article 134 des règlements généraux / FAHB.  

- Vu la participation de la joueuse MOKRI Nassima de l’association JSA inscrite sur feuille de match et ayant participée à la rencontre sus- citée en « LD ».

Attendu que la licence de la joueuse en question n’a pas fait l’objet de renouvellement pour la saison en cours que le 03 octobre 2013.

Attendu que l‘association JSAuzellaghen n’a pas tenu compte des articles 22 et 25bis des règlements généraux.

Attendu que le club  JSAuzellaghen par cet acte a enfreint les règlements généraux de la FAHB.

 

La commission Décide :

 

Article 01: le secrétaire de section du JSAuzellaghen écope d’un avertissement ferme.

Article 02: Amende de Dix Mille Dinars (10.000 DA) est infligée à l’association JSAuzellaghen conformément

                à l’article 16 du BSDF/FAHB. Amende payable sous quinzaine

 

l’Affaire N° 16    - Rencontre OEO – CRBBA  Division Une S/H.

                                                           Du 01/10/2013 à El Oued Souf..

 

- Vu la feuille de Match.

 - Vu les Rapports des officiels de la rencontre.

 - Vu les correspondances des associations OEO et CRBBA relatives

    à la rencontre.

- Attendu que la rencontre a été arrêtée par les arbitres à  la 41 minutes

 sur le score de 20 à 14  au profit de l’équipe locale OEO.

- Attendu qu’il existe des contradictions à travers les écrits des officiels et  pour une équité dans l’affaire, une audience à été accordée aux officiels de la rencontre.  

- Après audition au siège de la FAHB des arbitres et du délégué de la rencontre par les membres de la  CFRQD

afin d’obtenir de plus amples informations.

 

- Après étude du dossier.

La commission Décide :

 

Article 01: Match à rejouer à une date ultérieure à huit clos (sans spectateurs).

Article 02: les frais de transport et de restauration du CRBBA sont à la charge de la FAHB. Sur présentation de pièces justificatives.

Article 03: Un avertissement confirmé est infligé à l’association OEO conformément à l’article 116 des règlements généraux de la FAHB.

        

Affaire N° 17      - Concernant l’affaire de l’entraineur adjoint SEHILI Belgacem

                                      du CRBBA licence n°252 du CRBBA..

- Vu les statuts et règlements généraux  de la FAHB.

 - Vu le rapport du président de la CFRQD  Mr BENTERKI  F. relatif  au mauvais comportement et        attitude désobligeante envers un membre fédéral.

- Vu le rapport de la commission ayant auditionnée Mr SEHILI B. présidée par monsieur TAFER.

- Attendu que Mr SEHILI, Entraineur adjoint du CRBBA à reconnu les faits qui lui ont été reprochés.il demande des excuses aux membres de la commission, au bureau fédéral et regrette son geste.

 

La commission Décide :

 

Article 1 : Mr SEHILI  B licence n°252 du CRBBA est suspendu pour Quatre

                            (04) matchs fermes conformément à l’article n°04 des règlements

                             Généraux.

Article 2 ; Amende de Dix Mille Dinars (10.000 DA) est infligée à l’association

                             CRBBArréridj conformément à l’article 04 du BSDF/FAHB.

 

Les Présentes Décisions prennent effets à compter du 13 Octobre 2013.

 

 

Le Secrétaire de séance                                                Le Président de la CFRQD

 

A.     M E K K I                                                           F.      B  E  N  T  E  R  K  I