pv n°06 CFRQD

 

COMMISSION  FEDERALE de REGLEMENT  QUALIFICATION et de DISCIPLINE

Site Web / http://fa-handball.org/

 

Procès Verbal

 N°06

Du 22 OCTOBRE 2013

 

Etaient présents :

  • MM        
    • BENTERKI Fayçal Président.
    • MEKKI Ali Secrétaire.
    • ZITOUNI Mohamed Membre
    • BENSEDDIK Mohamed Membre
    • TAFER Salah Membre

Absent Excuse;

RECIOUI Hocine Membre

BAZIZI Mohamed Membre

Ordre du jour :

  • Courrier arrivée.
  • Courrier départ.
  • Travaux des sous commissions.
  •  Divers.

Courrier  arrivée.

 

  • Reçu demande d’annulation de licence de l’association ABBarika de l’athlète FERHI  Issam  n° de licence 167.nécessaire fait.
  • Reçu demande d’annulation de licence de l’association GSBoufarik de l’athlète ELKHEIR  Ramzi  n° de licence 415.nécessaire fait.
  • Reçu demande d’annulation de licence de l’association JSESkikda  de l’athlète BEZZEZ  Ahmed Mehdi  n° de licence 638.nécessaire fait.
  • Reçu correspondance de l’association GSP ref : 1023 du 09/10/2013, relative au double sur classement. Pris note.
  • Reçu quatre (04) contrats d’athlètes des nommés : HACHEMI Mohamed Chahreddine, KAABECHE Hichem, DJEBROUNI  Walid et MOUAT Amir de l’association JSESkikda. à classer.
  • Reçu rapport du  délégué de la rencontre ICO - MAJD  S/H du 11/10/2013 à Ourgla.
  • Reçu  correspondance de l’association ESArzew  relative à la non affiliation et engagement de la catégorie U21 au niveau de la ligue régionale d’Oran.
  • Reçu  rapport des officiels de la rencontre   WOR  – ESA  S/H du 11 /10/ 2013 à Rouiba.
  • Reçu  rapport des officiels de la rencontre   OMS  – GSB  S/H du 18 /10/ 2013 à M’sila.

Courrier  départ :

Procès verbal n° 05 CFRQD du 08/10/2013.

 

Sous commission de Discipline :

 

Affaire N° 18      - Rencontre ICO - MAJD   du 11/10/2013

  Division Une S/H. à Ouargla

Vu la feuille de Match.

  Vu les réserves formulées sur la feuille de match par les deux équipes ICO et MAJD.

  Vu la non confirmation des réserves selon l’article 114 des reglements généraux de la FAHB par les deux associations.

 La commission Décide :

Article 01: Une amende de CINQ MILLE Dinars (5.000 DA) est infligée à l’association ICOurgla cf à l’article 46

du BSDF / FAHB.

Article 02: Une amende de CINQ MILLE Dinars (5.000 DA) est infligée à l’association MAJD de Blida 

cf à l’article 46 du BSDF / FAHB.

Article 03: Amendes payables sous quinzaine.

 

Affaire N° 19      - Rencontre ICO - MAJD   du 11/10/2013

  Division Une S/H. à Ouargla.

 

  • Vu la feuille de Match.
  • Vu le rapport du Délégué de la FAHB.
  • Attendu que le président du club ICOurgla HADJ AMOR Miloud a fait l’objet de rapport pour attitude anti sportive, menaces ; insultes ; tentatives d’agression envers officiel de la rencontre et incitation du public au désordre.

La commission Décide :

 

Article 01: le président du club ICOurgla HADJ AMOR Miloud est suspendu UNE ANNEE ferme   cf. à l’article 07et 27du BSDF/FAHB.                     

Article 02: Une amende de DIX  MILLE Dinars (10.000 DA) est infligée à l’association ICOurgla cf à l’article 7et 27 du BSDF / FAHB.

Article 03: Amendes payables sous quinzaine.

 

Affaire N° 20      - Rencontre OM’Sila – GSB  du 18/10/2013

Division Une S/H. à M’Sila.

 

  • Vu la feuille de Match.
  • Vu le rapport des officiels de la rencontre su citée signalant l’officiel du GSBoufarik KARKAR Khaled licence n° 654 pour menace – injures ;à signaler également l’officiel RABAH Djamel licence n°498 du même club pour attitude anti sportive et ce en fin de match.
  • Vu les règlements généraux et le BSDF / FAHB.

 

La commission Décide :

 

Article 01: l’officiel du GSBoufarik KARKAR Khaled licence n°654 est suspendu HUIT (08) matchs fermes assorti

d’une amende de CINQ MILLE Dinars (5.000.DA) cf. à l’article 01 du BSDF /FAHB.

Article 02: l’officiel du GSBoufarik RABAH Djamel licence n°498 est suspendu DEUX (02) matchs fermes assorti d’une amende de DEUX MILLE CINQ CENT Dinars  (2.500.DA) cf. à l’article 01 du BSDF /FAHB.

  Article 03: Amendes payables sous quinzaine

 

Affaire N° 21      - Rencontre WOR – ESA Division Une S/H

Du 11/10/2013 à Rouiba.

 

  • Vu la feuille de Match.
  • Vu le rapport des officiels de la rencontre.
  • Attendu que l’athlète  MANSOURI  A. licence n°005/ U21 de l’association WOR a été disqualifié pour insulte envers arbitre.
  •  Attendu que l’athlète  KREMBA   M. licence n°232 de l’association WOR a eu un comportement anti – sportif envers adversaire en fin de match.

La commission Décide :

 

Article 01: Le joueur MANSOURI  A. licence n°005/ U21 de l’association WORouiba est suspendu  DEUX Matchs (02) fermes  cf. à l’article 01 du BSDF/ FAHB.

Article 02: Le joueur KREMBA   M. licence n°232 de l’association WORouiba est suspendu  DEUX Matchs (02) fermes  cf. à l’article 01 du BSDF/ FAHB.

Article 03: Amende CINQ MILLE Dinars (5.000 DA) est infligé à l’association WORouiba; payable sous quinzaine.

                    

Affaire N° 22      - Rencontre HBCEB – HBCG  Division Une S/D.

                                      Du 12/10/2013 à El Biar.

 

  • Vu la feuille de Match.
  • les Règlements Généraux de la FAHB.
  • Attendu que le dirigeant SIAMER  Farouk du HBCG n’a pas présenté de licence lors de la rencontre ci-dessus.

La commission Décide :

Article 01: Une amende de MILLE Dinars (1.000 DA) est infligé à l’association HBCGdyel cf. à l’article 34

du BSDF/ FAHB.

Article 02: Amende payable sous quinzaine.

 

Les Présentes Décisions prennent effets à compter du 24 Octobre 2013.

 

 

Le Secrétaire de séance                                                Le Président de la CFRQD

 

A.     M E K K I                                                           F.      B  E  N  T  E  R  K  I