pv n°03 CFRQD

FEDERATION  ALGERIENNE  DE  HAND-BALL

COMMISSION  FEDERALE de REGLEMENT  QUALIFICATION et de DISCIPLINE

 

Procès Verbal

 N°03

Du 24 Septembre 2013

 

étaient présents :

 

• Monsieur  BENTERKI         Fayçal             Président.
• Monsieur  MEKKI                Ali                   Secrétaire.
• Monsieur   ZITOUNI           Mohamed        Membre
• Monsieur   BAZIZI              Mohamed        Membre
• Monsieur   BENSEDIK         Mohamed       Membre.

 Ordre du jour :

 -          Courrier arrivée.

-          Courrier départ.

-          Travaux des sous commissions.

-          Divers.

 Courrier  arrivée.

 -Reçu Demande d’annulation de licence de l’association ABBarika de l’athlète LADAICIA  Hamza n° de licence 171.nécessaire fait.

-Reçu Demande d’annulation de licence de l’association HCSAhras de l’athlète BEDDIAR   Imad n° de licence 345.nécessaire fait.

-Lettre d’opposition à la qualification de l’athlète MOKHTARI  Fouad de l’association ICOurgla n°1517 du 11/09/2013.

-Reçu Lettre d’opposition à la qualification de l’athlète RABHI   Yacine de l’association CRBEE  n°1576 du 11/09/2013.

-Reçu Correspondance de l’association HBCGdyel relative au transfert des  deux athlètes les nommées : LAALMI  Amel et ZEDEK Meriem au profit de l’association ASFConstantine.

-Reçu Confirmation de réserves de l’association CRBMila relatives à la rencontre MBT – CRBM du 20/09/2013 à Tadjenanet. N°1607/2013 appuyée du droit de réserves mandat n°353 du 22 /09/2013.

-Reçu Correspondance de l’association JSAuzellaguen  relative au transfert des  deux athlètes les nommées : SAIDI   Katia  et RABHI  Karima au profit de l’association ASFConstantine.

-Reçu Rapport des arbitres de la rencontre MBT – CRBM du 20/09/2013 à Tadjnanet. pris note  et transmis à la CNA.

-Reçu Reserves par évocation de l’association ESArzew relative à la participation qualification et identification de l’athlète REMMACH  Kheredine de l’association ICOurgla, appuyées des droits de réserves mandat  n° 467 du 21/09/2013.

-Reçu Correspondance de l’association JSESkikda relative à la situation de l’athlète KABACHE Hichem. Pris note.

-Reçu Correspondance du président de section HB de l’association NAHD, réf : 012CSA/NAHD/section hball13 du 15/09/2013 objet : CSA NAHD/LRCHB.

-Reçu Correspondance du président de l’association NAHD, réf : 1264CSA/NAHD/13 du 24/09/2013 objet : mise en veilleuse de la catégorie senior pour la saison 2013/2014.pris note.

Sous commission de Discipline :

Affaire N° 06               - Rencontre MBT – CRBM  Division Une S/H.

                                                  Du 20/09/2013 à Tadjnanet.

 

- Vu les réserves formulées par le CAP de l’association CRBM

relatives à l’identification, qualification et participation de l’athlète GUERRAICHE W. licence n°878 du 07/12/2012 de l’association MBT.

- Vu le mandat de deux mille cinq cent dinars n°353 du 22 /09/2013, droits de réserves.

- Attendu que l’athlète GUERRAICHE  W.  n’a pas été qualifié en sa catégorie d’âge pour la saison 2013/2014 au niveau de la ligue d’origine.

- Après étude du dossier.

La commission Décide :

Article 01: Rencontre perdu par pénalité au profit de l’association CRBMila Dix  à zéro

                   (10-00) ,conformément à l'article 16 du BSDF.

Article 02: un avertissement confirmé est infligé au secrétaire de l’association MBT.

Article 03: Amende de cinq mille dinars (5000 DA) est infligée à l’association

                  MBTadjnanet conformément à l’article 70 du BSDF, payable sous quinzaine.

 

Affaire N° 07               Rencontre  ICO – ESA  Division Une S/H.

                                               du 20/09/2013 à Ourgla.

-Vu les réserves par évocation de l‘association ESA. relatif à la participation, qualification et identification  de l’athlète REMACHE Kheredine licence n° de l’association ICOurgla.

- Vu le mandat de deux mille cinq cent dinars n° 467 du 21/09/2013, droit de réserve.

La commission Décide :

Article Unique : Reserve irrecevable dans la forme.

 

Affaire N° 08                - Relative à la qualification des deux athlètes dames les nommées ;LAALMI Amel et ZEDEK Meriem du ASFAKConstantine au titre de l’année 2013/2014.

- Vu la déclaration sur l’honneur de l’athlète LAALMI Amel en date  18/09/2013.

- Attendu que les deux athlètes LAALMI  Amel et ZEDEK Meriem  ont été régulièrement qualifié au sein de l’association ASFAKConstantine sous forme de liberation sous le numéro d’enregistrement 89 et 90  en date du 15 septembre 2013. Avec les  libérations des athlètes au profit du club de leur choix dument signé par le président du CSA HBCG en date du 05/06/2013 conformement à la réglementation.

- Vu la qualification de l’athlète LAALMI  Amel déposée par  l’association HBCGdyel en date du 15 septembre 2013 sous forme de renouvellement.

Attendu que le préposé à la commission de qualification ne s’est pas rendu compte de dépôt pour double licence.

- Attendu que l’athlète LAALMI Amel a pris part à la rencontre HBCFA - ASFAK du  21/09/2013 à Arzew.

La commission Décide :

 

Article 01 : Les deux athlètes Sénior Dames les nommées ; LAALMI  Amel et

                    ZEDEK Meriem sont régulièrement qualifiées au sein de l’association ASFAKConstantine pour la

saison 2013/2014.

Article 02 : La  qualification de l’athlète LAALMI Amel sous le numéro 108 en date du 15/09/2013 au profit de l’association HBCGdyel est annulée. La licence de l’athlète LAALMI A. n°108 de l’association HBCG doit être restituée à la commission de qualification / FAHB.

Article 03 : un avertissement confirmé est infligé au secrétaire général de l’association HBCGdyel.

Article 04 : Amende de cinq mille dinars (5000 DA) est infligé à l’association HBCG conformément à l’article 70 du BSDF.Amende payable sous quinzaine.

 

Les Présentes Décisions prennent effets à compter du 26 septembre 2013.

 

 

Le Secrétaire de séance                                                Le Président de la CFRQD

 

A.     M E K K I                                                           F.      B  E  N  T  E  R  K  I